quatuorprod est le nom utilisé pour l'activité freelance de Frédéric Petit.
Frédéric Petit est inscrit à la Maison Des Artistes sous le numéro d'ordre : P 311457.
N° siret :44416447900016
Télécharger le bordereau de déclaration trimestriel
Pour lire les fichiers PDF : Acrobat Reader
Le site quatuorprod.com est la propriété de Frédéric Petit.
Ce site est optimisé pour les standards définis par le w3c et nous vous invitons à utiliser le navigateur alternatif Firefox sur mac et Pc.
Si vous avez repéré une anomalie ou si vous souhaitez obtenir des renseignements, vous pouvez nous contacter via ce formulaire.
Les informations fournies sur QuatuorProd.com le sont à titre informatif. QuatuorProd ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
QuatuorProd peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site QuatuorProd.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.
QuatuorProd.com ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation expresse et préalable de quatuorProd est prohibée, et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Aucune mention n’est faite de droits relatifs à d’autres marques ou noms commerciaux, qu’ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être attachés à certains termes ou signes utilisés ici. Cependant, l’absence d’une telle mention n’implique en aucun cas que ces marques, noms commerciaux, termes ou signes ne bénéficient pas d’une protection.
Le site QuatuorProd.com donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes. QuatuorProd n’étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, quatuorProd ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site QuatuorProd.com à condition que les pages de QuatuorProd.com ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
En conformité avec l’article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que :
- le directeur de la publication du site est frédéric Petit
- ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL N° 845499
En conformité avec l’article 3 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à (voir coordonnées en haut à gauche de votre écran)